Mentions légales CPM69

I. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de CPM69,

21 Quai Romain Rolland 69005 LYON

Le directeur de la publication du site est Monsieur Luc HEITZ
Email : contactcpm69@gmail.com

Développement et webdesign

Ce site a été développé par Adigone SARL sur le CMS WORDPRESS.

ADIGONE SARL
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Siège social : 1bis Chemin des Gorges, 69570 Dardilly
Siret 797 859 600 • Code APE 6201Z

II. Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est fourni par OVH
OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 

III. Propriété intellectuelle

« La structure générale du site internet https://cpm69.info ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété CPM69 ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de CPM69 ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle. ».

IV. Données personnelles

« Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par CPM69 sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet. ».

L’envoi de mails de demandes d’informations ainsi que l’inscription sur le calendrier des sessions de formations entraine l’acceptation de l’utilisation des informations fournies. Ces informations sont stockées sur les bases de données du site CPM69.info.

Sur simple demande, vous gardez un droit de communication, de modification et de suppression de vos données personnelles.

V. Cookies

« Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
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Crédits

« Crédits Photos : CPM69 ».
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VII. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, CPM69 pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

VIII. Mise à jour des mentions légales

CPM69 se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis.

Dernière mise à jour de ces mentions légales : 13 octobre 2021

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